2 faillites

2 faillites : y a-t-il une meilleure option ?

Par Pierre Leblanc -

Vous pensiez ne plus jamais revivre ça… et pourtant, la peur revient.

La première faillite avait été un tournant. Douloureux, mais libérateur. Vous aviez enfin repris votre souffle, recommencé à bâtir quelque chose de solide. Et puis, la vie a recommencé à bousculer vos plans : une perte d’emploi, une séparation, des imprévus. Aujourd’hui, les paiements s’accumulent à nouveau, et cette question vous hante :
“Est-ce que je devrai refaire faillite une deuxième fois ?”

Respirez. Vous n’êtes pas seule. Chez Groupe Leblanc Syndic, nous accompagnons chaque personne avec écoute, bienveillance et clarté que ce soit pour une première ou une deuxième faillite. Vous saurez exactement comment elle se déroule, ce que cela implique, et surtout, quelles autres solutions existent avant d’y arriver. Et la première consultation vous est offerte.

Ce que vous vivez a une solution. Plus accessible que vous ne le pensez.

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Combien de fois pouvez-vous faire faillite personnelle ?

Techniquement, il n’y a aucun texte qui limite le nombre du fait de faire faillite. Vous avez donc le droit de déclarer faillite plusieurs fois.

Toutefois, la Loi sur la faillite et l’insolvabilité stipule qu’il faut qu’il y ait une période minimale entre chaque faillite. Aussi, plus vous avancez en termes de nombre de faillites, plus le processus se complique et s’éternise.

Il peut arriver à tout le monde de tomber dans un gouffre financier avec pour seule issue de sortie la faillite personnelle. Face à l’inflation et à l’augmentation des taux d’intérêt, de nombreux consommateurs peinent à joindre les deux bouts, ce qui peut les amener à envisager la faillite pour mieux gérer leurs dettes.

Cette solution permet de vous libérer de la plupart de vos dettes, sous réserve de certaines exceptions prévues par la loi, afin de reconstruire vos finances sur des bases plus saines.

Dans la plupart des cas, une seule faillite suffit pour retrouver une vie financière saine et verte. Néanmoins, certains individus se retrouvent dans l’obligation de passer par une seconde faillite.

Des études montrent que 15 % de ceux qui ont connu une première faillite se retrouvent dans une situation dans laquelle ils doivent malheureusement déposer une seconde faillite.

Qu’est-ce que la libération d’une faillite ?

C’est tout simplement la fin de votre procédure de faillite et votre libération officielle face à vos dettes libérables. Lorsque vous déclarez faillite, vous avez un certain nombre d’étapes à franchir au cours d’une période bien déterminée.

Une fois que vous avez respecté tous les termes et vos obligations face à la procédure de faillite, y compris le dépôt de votre bilan, vous obtenez votre libération de faillite.

En d’autres termes, vous n’avez plus aucune dette sauf les dettes que la faillite n’efface pas. En général, il s’agit des dettes de pension alimentaire, des pénalités judiciaires, des dettes d’études, etc.

Quelles sont les conséquences d’une 2e faillite personnelle ?

La durée de la deuxième faillite est plus longue

La principale conséquence de la 2e faillite est un peu différente de celle de la première faillite. C’est que la procédure, pour vous libérer de vos dettes, est plus longue.

Si toutes les étapes sont respectées, et advenant que vous n’ayez pas de revenu excédentaire, vous vous libérez de vos dettes en neuf mois au cours de votre première faillite.

En revanche, votre demande de libération, si vous avez un revenu excédentaire ne sera automatique qu’après 21 mois.

Pour la deuxième faillite, ce sont des termes différents. Sans revenu excédentaire, ça vous prendra 24 mois pour vous libérer de vos dettes après le dépôt officiel de votre dossier. Par contre, si vous avez un revenu excédentaire, vous en avez pour 36 mois afin d’obtenir votre libération.

Elle est plus coûteuse que la première

Vu que la 2e faillite est plus longue que la première, elle est également plus coûteuse. Et ça l’est davantage si vous avez un revenu important. Mais pour ne pas vous embrouiller avec le calcul du revenu excédentaire, excluons-le de la mise en situation.

Durant votre première faillite, vous devez effectuer des paiements mensuels durant neuf mois. En revanche, pour votre deuxième faillite, c’est minimum 24 mois de mensualités.

Même si le montant des mensualités de la 2e faillite est généralement plus bas que celui de la première faillite, vous finissez par payez plus vu que vous en effectuer sur une plus longue période.

Comme vous pouvez le voir, la première faillite vous fait sortir moins d’argent que la deuxième (2e) faillite.

Les conséquences négatives sur la cote de crédit sont plus prononcées

2e faillite et loyer

De la même façon que la procédure de faillite est plus longue, c’est de cette même façon qu’elle reste à votre dossier de crédit durant plus de temps. Par conséquent, vous vivrez une plus longue période durant laquelle il vous est plus difficile d’obtenir du crédit en cas de deuxième faillite.

Votre  première faillite reste sur votre dossier de crédit pour six ou sept ans après la libération de votre faillite. Toutefois, pour une deuxième faillite, c’est une tout autre histoire.

Comme le dit Equifax, une seconde faillite reste sur votre dossier de crédit pendant une durée de 14 ans. C’est deux fois plus la durée de la première.

C’est la raison pour laquelle vous devez bien évaluer le bien-fondé de passer par une seconde faillite. Vous devez bien analyser votre situation financière et évaluer la pertinence des effets négatifs par rapport aux positifs.

Pour cela, seul un syndic autorisé en insolvabilité comme ceux de Groupe Leblanc syndic peut vous guider. Nos conseillères sont des experts de la lutte contre les dettes reconnus par le gouvernement. Elles pourront vous aider à explorer toutes les autres options avant de songer à la deuxième faillite.

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Comment faire une deuxième faillite ?

Le processus en tant que tel de la deuxième faillite est exactement le même que celui de la première faillite.

La proposition de consommateur : une alternative à la 2e faillite

peut-on faire une deuxième faillite

Une meilleure alternative à une deuxième faillite est de passer par une proposition de consommateur qui vient avec les avantages suivants :

  • Elle disparaît de votre dossier de crédit plus rapidement. En effet, ça prend au maximum six ans après la date de votre dépôt pour que votre proposition disparaisse. C’est largement en deçà des 16 ou 17 ans de la deuxième faillite.
  • Vous pouvez compléter votre proposition plus rapidement en payant plus que les mensualités. Cela permet de raccourcir la période de la mention de la proposition sur votre dossier de crédit.
  • Une fois que les créanciers acceptent votre offre, vous êtes tenu de verser seulement un paiement mensuellement et vous êtes protégé par la loi contre les saisies de salaire ou compte bancaire. Toutefois il faut s’assurer de maintenir ses paiement à jour et éviter l’annulation de la proposition.

La principale raison pour laquelle de nombreuses personnes choisissent de déposer une proposition de consommateur est l’effet sur leur cote de crédit.

La différence est suffisamment importante pour que la proposition dame le pion sur la deuxième faillite.

Deuxième faillite ou proposition au consommateur : quelle option est la plus avantageuse ?

  • Si le revenu est stable, la proposition au consommateur est souvent préférable.
    Lorsqu’une personne a un revenu régulier, elle peut proposer aux créanciers de rembourser une partie de ses dettes sur une période pouvant aller jusqu’à 5 ans. Cette solution permet généralement de conserver ses actifs, comme une maison ou une voiture, tout en arrêtant les intérêts et les procédures de recouvrement.
  • Si la personne possède peu d’actifs et une faible capacité de paiement, la deuxième faillite peut être plus réaliste.
    Quand les revenus sont limités et qu’il n’y a pas d’actifs importants à protéger, il peut être difficile de respecter les paiements mensuels d’une proposition. Dans ce cas, une deuxième faillite peut offrir un allègement plus rapide et plus adapté à la situation financière.
  • Le revenu excédentaire joue un rôle clé.
    Dans une faillite, si le revenu dépasse le seuil établi par le gouvernement, une partie de cet excédent doit être versée dans la faillite. Si cet excédent est élevé, le coût total de la faillite peut augmenter et sa durée peut être prolongée, ce qui fait qu’une proposition au consommateur devient parfois une option financièrement plus avantageuse.

Conclusion

Vivre une première faillite demande du courage. En envisager une deuxième, c’est souvent affronter une peur encore plus grande : celle d’être jugée, incomprise, ou de tout perdre à nouveau.
Mais la réalité est plus douce que vous ne l’imaginez. Une deuxième faillite n’efface pas vos efforts, elle peut, au contraire, être la mesure de protection qui vous permet de respirer et de repartir sur des bases plus solides.

Ce processus existe pour vous aider, pas pour vous punir. Et vous n’avez pas à le traverser seule. Mais mieux encore, d’autres solutions existent avant d’en arriver à la 2e faillite.

Chez Groupe Leblanc Syndic, chaque dossier est pris en charge avec empathie, discrétion et rigueur. Nous prenons le temps d’écouter, d’expliquer les options légales, et de bâtir avec vous un plan réaliste, qu’il s’agisse d’une deuxième faillite, d’une proposition de consommateur ou d’une autre solution plus douce.

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Pierre Leblanc, CPA, CIRP, SAI
Auteur

Pierre Leblanc, CPA, CIRP, SAI

Fondateur, Président chez Groupe Leblanc Syndic

« Tout a commencé par une souris », une citation de Disney qui lui rappelle que les plus grandes réussites naissent souvent de petits débuts. Pierre aime aussi se rappeler : « Amuse-toi ! » avant chaque moment exigeant.

4 réponses à “2 faillites : y a-t-il une meilleure option ?”

  1. J’ai besoin d’aide urgente. Je suis dans un gouffre financier mais j’ai une faillite precedente non liberee? Existe il une solution? Je suis desesperee

    • Bonjour,

      Afin d’envisager une proposition ou une faillite pour les nouvelles dettes, la libération de la faillite précédente est absolument requise. Pour obtenir votre libération, une demande au Tribunal devra être présentée.

  2. Quand on fait faillite, la marge de crédit et la carte de crédit passe t’elle dans cette faillite?

    • Bonjour,

      La marge de crédit ainsi que la carte de crédit avec un solde doivent être déclarées lors d’une faillite ou d’une proposition. A moins d’exception (par exemple, lorsqu’il y a eu fraude), la dette est libérable par la faillite. Vous n’auriez donc plus à faire les remboursements en capital et en intérêt.

      Nous demeurons disponibles pour toute question supplémentaire.

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