Remboursement de la PCU au Québec

Remboursement de la PCU : que faire si vous devez rembourser ?

Par Pierre Leblanc, CPA, CIRP, SAI -

Vous avez reçu un avis de l’Agence du revenu du Canada qui vous réclame le remboursement de prestations canadiennes d’urgence (PCU). Plusieurs années après la fin du programme, ces avis continuent d’arriver et ils tombent souvent chez des gens dont le budget est déjà serré.

Bonne nouvelle : vous avez plus d’options que vous ne le pensez. La PCU était un revenu imposable versé sans retenue à la source, ce qui explique pourquoi un solde peut vous être réclamé aujourd’hui. Et une dette envers le gouvernement se traite comme les autres : elle peut faire l’objet d’une entente de paiement, et elle peut être incluse dans une proposition de consommateur ou une faillite personnelle.

Cet article vous explique pourquoi un remboursement peut être exigé, comment vérifier si la demande est justifiée, quelles sont vos options de paiement et quoi faire si votre situation financière ne vous permet pas de rembourser.

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L’essentiel à retenir sur le remboursement de la PCU

  • Le remboursement de la PCU peut être exigé si vous n’étiez pas admissible (revenus insuffisants, absence de perte de revenu liée à la COVID-19, paiements en double).
  • Votre dossier peut relever de l’Agence du revenu du Canada (ARC) ou de Service Canada. La lettre reçue précise l’organisme responsable.
  • Vous pouvez vérifier les montants réclamés, demander des explications et contester si vous croyez avoir respecté les conditions d’admissibilité.
  • Des modalités de paiement échelonné sont possibles. L’ARC n’impose pas d’intérêts sur les dettes liées aux prestations d’urgence COVID-19.
  • Si vous avez plusieurs dettes, des solutions d’insolvabilité comme la proposition de consommateur ou la faillite personnelle peuvent être envisagées.

Rappel : qu’était la Prestation canadienne d’urgence (PCU) et qui l’a reçue ?

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La Prestation canadienne d’urgence PCU a été versée de mars 2020 au 26 septembre 2020. Ce programme fédéral fournissait une aide financière de 2 000 $ par période de quatre semaines aux travailleurs canadiens ayant perdu leur emploi ou leurs revenus en raison de la pandémie de COVID-19. Les versements de la PCU étaient de 2 000 $ par mois, et les Canadiens ont reçu jusqu’à 14 000 $ de PCU au total, sur un maximum de 28 semaines.

La PCU a ensuite été remplacée par d’autres prestations liées à la COVID, dont la PCRE (Prestation canadienne de la relance économique). Salariés, employés, travailleurs autonomes et certains prestataires d’assurance emploi ont pu recevoir la PCU, tantôt par l’ARC, tantôt via Service Canada. Le versement rapide du programme, nécessaire en contexte d’urgence, a entraîné des erreurs d’admissibilité et de calcul. Ces erreurs expliquent une partie des demandes de remboursement qui arrivent encore en 2026.

Différence entre remboursement de la PCU et impôts à payer sur la PCU

Deux situations distinctes peuvent coexister, et la confusion est fréquente.

Le remboursement de la PCU concerne les prestations reçues sans droit (inadmissibilité, paiements en double, erreur). Vous devez restituer les sommes à l’ARC ou à Service Canada.

L’impôt à payer sur la PCU est une question fiscale. La PCU est imposable car aucun impôt n’a été prélevé à la source. Les fonds reçus devaient être déclarés comme revenu pour 2020. Le revenu de base d’imposition en 2020 était de 13 229 $. Si votre revenu total (salaire, PCU, autres revenus) dépassait ce seuil, un solde d’impôt était dû. L’ARC peut facturer des intérêts sur l’impôt impayé après le 30 avril 2022, ce qui distingue cette dette des remboursements de prestations (sans intérêts).

Vous pouvez donc devoir à la fois un remboursement de prestations indûment reçues et des impôts sur la PCU. Revenu Québec peut aussi réclamer sa part d’impôt provincial. Ces deux types de dettes sont gérés selon des règles différentes.

Pourquoi devez-vous rembourser la PCU ?

Plusieurs raisons peuvent expliquer qu’on vous réclame un remboursement. Voici les plus fréquentes.

Inadmissibilité au moment de la demande

Un revenu minimum de 5 000 $ en 2019 (ou dans les 12 mois précédant la demande) était requis. Si ce critère n’était pas rempli, la prestation a été versée sans droit. Les travailleurs autonomes pouvaient demander la PCU sous certaines conditions, mais devaient aussi respecter ce seuil. Les revenus de pension ne sont pas admissibles à la PCU, ce qui a causé des erreurs pour certains demandeurs retraités.

Revenus dépassant les limites pendant une période de prestations

Si vous avez gagné plus de 1 000 $ pendant une période de demande de PCU, un remboursement est requis. Certains ont repris le travail plus tôt dans la période de quatre semaines, ce qui annule le droit pour cette période.

Paiements en double ou versements excédentaires

Des personnes ont demandé la PCU à la fois auprès de l’ARC et de Service Canada, ou ont reçu plus de périodes que le maximum autorisé. Le remboursement de la PCU s’applique si des paiements en double ont été reçus.

Problèmes de statut ou d’admissibilité

Statut d’immigration ou de résidence ne répondant pas aux critères, confusion entre différents programmes de prestations liées à la COVID, ou auto isolement non lié aux critères du programme.

Erreurs administratives ou renseignements incomplets

Renseignements manquants lors de la demande, rectification ultérieure de la déclaration de revenus, ou fermeture d’entreprises ayant modifié le portrait financier.

Comment savoir si vous devez réellement rembourser la PCU ?

La première étape consiste à lire attentivement l’avis reçu. L’ARC ou Service Canada envoie une lettre ou un avis dans votre portail en ligne (Mon dossier ARC ou Mon dossier Service Canada). Ce document précise les périodes de PCU concernées, les montants exacts réclamés, la date limite de paiement et l’organisme responsable du dossier.

Identifiez quel organisme a géré votre dossier pour le remboursement de la PCU. L’ARC peut demander des détails pour vérifier l’admissibilité : talons de paie, relevés bancaires, registres de travail autonome.

Vérifiez vos feuillets fiscaux : le T4A pour la PCU versée par l’ARC, le T4E pour les sommes versées via l’assurance emploi ou Service Canada. Comparez les montants reçus avec vos revenus réels pendant les périodes visées. Si une période de quatre semaines vous semble contestable, rassemblez vos preuves avant de contacter l’organisme.

En cas de doute, contactez directement l’ARC ou Service Canada pour obtenir des explications détaillées sur le calcul de votre dette de PCU. Portez une attention particulière aux détails de chaque période réclamée.

Comment rembourser la PCU à l’ARC ou à Service Canada ?

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Le processus de remboursement dépend de l’organisme ayant versé la prestation. Votre avis de remboursement précise à qui rembourser.

Si vous avez reçu la PCU par l’ARC :

  • Paiement en ligne via votre institution financière ou le portail Mon paiement de l’ARC
  • Débit préautorisé
  • Chèque ou mandat-poste adressé au Receveur général du Canada, avec votre numéro d’assurance sociale et la mention « Remboursement de la PCU »

Si la PCU a été reçue via Service Canada :

  • Le remboursement doit se faire auprès d’Emploi et Développement social Canada
  • Un remboursement de la PCU peut être effectué par chèque libellé à l’ordre du Receveur général du Canada
  • Suivez les instructions exactes de la lettre reçue (adresse de retour, numéro de référence)

Tous les montants remboursés de la PCU donnent droit à une déduction fiscale. Si vous remboursez en 2026 un montant de PCU reçu en 2020, vous pouvez déduire ce montant dans votre déclaration de revenus de l’année du remboursement. Consultez les ressources de l’ARC ou un professionnel pour les détails.

Que faire si vous êtes incapable de rembourser la PCU ?

Si vous recevez un avis de remboursement et que vous n’avez pas les fonds nécessaires, ne laissez pas la situation traîner. L’ARC ne facturera pas d’intérêts si une erreur de bonne foi a été commise sur les prestations d’urgence. Contactez l’organisme responsable pour signaler votre situation dès que possible. Cela permet souvent d’éviter les mesures de recouvrement plus sévères.

La dette de PCU s’ajoute souvent à d’autres dettes : cartes de crédit, prêts personnels, dettes fiscales. Regarder l’ensemble de votre charge financière est essentiel pour choisir la bonne approche.

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Demander une entente de paiement

L’ARC propose des plans de paiement flexibles pour la PCU. Vous pouvez mettre en place une entente de paiement si vous ne pouvez pas rembourser la totalité en une seule fois. Depuis octobre 2025, le service « Manage Balance » de l’ARC permet d’établir une entente de paiement directement en ligne pour les dettes de 1 000 $ ou plus. En date de juin 2026, ce service avait déjà facilité 1,1 milliard de dollars en paiements ou ententes.

Pour préparer votre demande :

  • Rassemblez un relevé de vos revenus et dépenses mensuels
  • Proposez un montant de versement réaliste basé sur votre budget
  • Confirmez par écrit les modalités convenues (montant, fréquence, date de début)
  • Respectez chaque versement pour éviter la résiliation du plan

L’ARC peut accepter des ententes de paiement sans pénalité additionnelle si vous collaborez de bonne foi.

Examiner les autres solutions si vous avez plusieurs dettes

Si la dette de PCU s’ajoute à d’autres dettes qui dépassent votre capacité de remboursement, des solutions plus larges existent. La proposition de consommateur et la faillite personnelle sont des solutions légales encadrées par la Loi sur la faillite et l’insolvabilité. Elles peuvent, dans certains cas, inclure une dette de PCU parmi les dettes non garanties à traiter.

Le traitement exact de la dette dépend de sa nature et des circonstances (bonne foi, fraude, etc.). Un syndic autorisé en insolvabilité peut analyser votre dossier et vous orienter vers la meilleure option.

Peut-on contester une demande de remboursement de la PCU ?

Oui, la demande de remboursement n’est pas nécessairement finale. Vous avez des recours.

Commencez par vérifier les motifs indiqués dans l’avis. Rassemblez vos justificatifs : preuves de revenus, contrats de travail, relevés bancaires, échanges écrits avec l’ARC ou Service Canada. Si vous croyez avoir respecté les critères d’admissibilité, vous pouvez demander une révision administrative ou déposer une contestation formelle.

Respectez les délais de contestation mentionnés dans la lettre. Ces délais varient selon le type de décision (souvent 30 ou 90 jours). Passé ce terme, la décision peut devenir définitive.

Un soutien professionnel (comptable, fiscaliste) peut aider à préparer un dossier solide, surtout lorsque les montants réclamés sont élevés ou que la situation est complexe.

Quel est le délai pour rembourser une dette de PCU ?

Les lettres de l’ARC ou de Service Canada prévoient un délai précis pour régler la dette ou pour prendre contact afin de négocier une entente. Si vous ne payez pas à la date indiquée, la dette ne disparaît pas. Elle peut être recouvrée pendant plusieurs années.

Une idée reçue circule : la dette s’effacerait après six ans. Les règles de prescription pour les dettes gouvernementales ne fonctionnent pas ainsi. L’ARC a envoyé des lettres de remboursement en 2023-2025 pour des prestations reçues en 2020, et les actions de recouvrement continuent en 2026.

Contactez l’organisme le plus tôt possible. Plus vous agissez rapidement, plus il est facile de trouver une solution acceptable.

Quelles sont les conséquences si vous ne remboursez pas la PCU ?

L’ARC et Service Canada disposent de plusieurs mesures de recouvrement. Elles interviennent généralement après des avis répétés sans réponse.

  • Compensation sur remboursements d’impôt : l’ARC peut retenir votre remboursement d’impôts pour récupérer les montants dus.
  • Retenues sur prestations : certains crédits ou prestations gouvernementales futures (crédit pour la TPS, allocations familiales) peuvent être réduits.
  • Mesures avancées : dans les cas persistants, l’ARC peut engager des saisies sur salaire ou sur comptes bancaires, après avoir obtenu un certificat de dette inscrit auprès d’un tribunal.

L’impact sur votre dossier de crédit n’est pas automatique. Cependant, si la dette est portée en jugement ou incluse dans une procédure d’insolvabilité, votre cote de crédit sera affectée.

Agir rapidement reste la meilleure façon de protéger votre situation.

Peut-on inclure une dette de PCU dans une proposition de consommateur ou une faillite ?

Les remboursements de la PCU sont considérés comme des dettes libérables dans la plupart des cas. Une dette liée à la Prestation canadienne d’urgence PCU peut être intégrée à une solution d’insolvabilité, mais le traitement exact dépend du contexte : bonne foi, absence de fraude, nature de la créance.

Un syndic autorisé en insolvabilité doit analyser votre dossier pour confirmer si la dette sera libérable et dans quelles conditions.

La proposition de consommateur

La proposition de consommateur est une entente officielle avec vos créanciers. Elle permet parfois de réduire le montant total de vos dettes non garanties et de payer par versements mensuels sur une période maximale de cinq ans. La dette de PCU peut, dans bien des cas, y être incluse au même titre que d’autres dettes (cartes de crédit, dettes fiscales).

Les effets : gel des intérêts, protection contre la plupart des mesures de recouvrement, conservation de vos actifs. Le syndic vérifie la nature exacte de la créance avant le dépôt. Les dettes non garanties admissibles ne doivent pas dépasser 250 000 $ (hors hypothèque sur la maison).

La faillite personnelle

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La faillite personnelle est une procédure légale permettant d’effacer la majorité des dettes non garanties, y compris de nombreuses dettes fiscales et dettes liées à la PCU. La faillite peut effacer les dettes liées à la PCU dans la plupart des cas de bonne foi. Certaines circonstances particulières (fausse déclaration, fraude) peuvent modifier le traitement de la créance.

La faillite suspend les mesures de recouvrement et mène à une libération de la majorité de vos dettes après une période déterminée. C’est une solution de dernier recours, mais elle permet parfois de repartir sur des bases saines quand l’endettement global dépasse votre capacité de remboursement.

Vous avez des difficultés à rembourser la PCU ?

Le remboursement de la PCU peut représenter une charge financière importante, surtout si vous avez déjà d’autres dettes à gérer. Avant de vous engager dans un remboursement, prenez le temps de vérifier les sommes réclamées et les options qui s’offrent à vous.

Si une entente de paiement ne suffit pas à rétablir votre situation financière, d’autres solutions peuvent être envisagées. Chez Groupe Leblanc Syndic, nos professionnels peuvent évaluer gratuitement votre situation et vous aider à comprendre les options adaptées à vos besoins.

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Questions fréquentes

Q1 : Dois-je encore rembourser la PCU en 2026 ?

Oui. Un remboursement est exigé si les critères d’admissibilité à la PCU ne sont pas remplis, peu importe la date de l’avis. Le remboursement de la PCU est requis si des paiements ont été reçus par erreur, et l’ARC continue d’envoyer des avis en 2026 pour des prestations de 2020.

Q2 : Puis-je rembourser la PCU en plusieurs versements ?

Oui. L’ARC et Service Canada acceptent des ententes de paiement échelonné. Le service Manage Balance de l’ARC, accessible sur le site web de l’agence, facilite cette démarche pour les dettes de 1 000 $ et plus.

Q3 : L’ARC peut-elle saisir mon salaire pour une dette de PCU ?

En dernier recours, après des avis répétés sans réponse ni entente, l’ARC peut procéder à des saisies sur salaire ou comptes bancaires. Cette mesure est rare et intervient après plusieurs étapes de recouvrement. Communiquer avec l’ARC dès la réception de l’avis réduit ce risque.

Q4 : Une dette de PCU affecte-t-elle mon dossier de crédit ?

Pas directement. La dette de PCU n’est pas signalée automatiquement aux bureaux de crédit. Cependant, si la dette est certifiée en jugement, ou si vous déposez une proposition de consommateur ou une faillite personnelle, votre cote de crédit sera touchée.

Q5 : Que faire si je reçois une lettre de remboursement plusieurs années après avoir touché la PCU ? Vérifiez les informations dans l’avis. Confirmez les montants avec vos feuillets fiscaux et relevés bancaires. Contactez l’organisme responsable pour obtenir des réponses. Si les montants vous semblent erronés, préparez vos justificatifs et demandez une révision. En cas de difficultés financières, explorez les solutions de paiement ou d’insolvabilité avec l’aide d’un professionnel.

Pierre Leblanc, CPA, CIRP, SAI
Auteur

Pierre Leblanc, CPA, CIRP, SAI

Fondateur, Président chez Groupe Leblanc Syndic

« Tout a commencé par une souris », une citation de Disney qui lui rappelle que les plus grandes réussites naissent souvent de petits débuts. Pierre aime aussi se rappeler : « Amuse-toi ! » avant chaque moment exigeant.

2 réponses à “Remboursement de la PCU : que faire si vous devez rembourser ?”

  1. Je suis une retraitée, j’avais droit à la pcu parce que j’ai fait++ que 5,000.
    J’ai payé mes impôts sur la pcu.
    Mais au mois de juillet 2021, on m’a coupé mon supplément de revenu garantit au montant de 553.00 par mois.
    Je tire le diable par la queue, j’ai 79 ans et je travaille encore 8 heures par semaine.
    J’ai écrit au fédéral en leur demandant combien que je devais, je voulais savoir et prendre des arrangements pour payer un montant à tout les mois.
    Je n’ai pas eue de réponse.
    Est ce que après avoir fait mes impôts de 2021, je pourrais récupérer mon supplément de revenus.
    Merci! De votre attention…

    • Bonjour Madame,

      Vous n’avez probablement aucune dette envers le gouvernement. Toutefois, il est possible que l’augmentation de vos revenus en 2020 a fait en sorte que vous n’étiez plus éligible au supplément de juillet 2021 à juin 2022. Comme le calcul du supplément à compté de juillet 2022 sera basé sur vos revenus de 2021, vous devriez y avoir de nouveau droit. Je vous recommande de discuter de cette situation avec votre comptable avant la préparation de vos déclarations de revenus. J’espère que votre situation se rétablira. Bonne journée

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