combien de temps dure une faillite personnelle

Faillite personnelle : combien de temps dure-t-elle ?

Par Pierre Leblanc -

Ça y est, la décision est prise. La faillite est lancée. Mais la vraie question, c’est : combien de temps avant de respirer à nouveau ? En moyenne, une faillite personnelle peut être réglée en aussi peu que 9 mois, un délai souvent plus court que ce que la peur laisse imaginer.

Maryline menait une vie simple, bien gérée. Puis son conjoint a perdu son emploi. Elle est devenue seule pour tout porter : les factures, le stress, les décisions. Quelques mois plus tard, enceinte et à bout de souffle, elle a dû envisager une solution difficile, mais libératrice : la faillite.

Comprendre la durée de votre faillite, c’est reprendre un peu de contrôle sur une situation qui vous en a volé. Et ça commence ici, maintenant.

Chez Groupe Leblanc, nous vous accompagnons pour que ce passage difficile devienne une véritable transition vers un nouveau départ.

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Combien de temps dure une faillite personnelle ?

comment faire faillite personnelle

Votre première faillite, par exemple, ne durera que 9 mois si vous n’avez pas de revenu excédentaire, conformément à l’ article 168.1.1.a de la LFI.

Pour une deuxième faillite, toujours sans revenu excédentaire, cette période s’étend à 24 mois. La date de libération de la faillite est alors fixée à la fin de cette période.

En fait, trois facteurs clés influencent la durée d’une faillite : s’il s’agit d’une première faillite ou non, la présence d’un revenu excédentaire et l’existence d’une opposition à votre faillite.

C’est avec cette information que Maryline a été guidée par sa conseillère.

Pour mieux comprendre, revenons sur le parcours de Maryline. Avec l’arrivée de son enfant, ses difficultés financières se sont intensifiées, l’empêchant de rembourser ses dettes.

Par peur du jugement, elle a hésité à chercher de l’aide, sans réaliser que le temps jouait contre elle. Les dettes, telles des souris, rongeaient peu à peu ses économies, aggravant sa situation.

Finalement, épuisée par des nuits d’insomnie, Maryline a surmonté sa fierté et a cherché de l’aide. Elle a trouvé un soutien auprès d’une conseillère du Groupe Leblanc, qui lui a offert une évaluation gratuite de sa situation et l’a informée sur les conséquences de chaque option.

Ainsi, elle a compris les différents paramètres influençant la durée de la faillite.

Examinons maintenant comment chaque aspect affecte la durée de la procédure. La fin de la procédure de faillite est marquée par la réception d’un certificat de libération.

Qu’est-ce qui influence la durée de la faillite personnelle ?

Quel est l’impact du revenu excédentaire sur la durée de la procédure ?

faire faillite

La présence de revenu excédentaire allonge la durée d’une faillite d’une période de 12 mois.

Le revenu excédentaire est un paramètre qui influe sur la durée et le coût d’une faillite.

Techniquement, le revenu excédentaire est défini comme le revenu supérieur au minimum fixé par le gouvernement pour qu’une personne ou un ménage puisse disposer d’une vie décente.

Prenons un exemple concret : supposons que vous ayez une famille de trois personnes. Selon les directives de 2023, votre seuil de revenu familial mensuel net serait de 3 891 $. Si votre revenu net dépasse de plus de 200 $ ce seuil, vous vous retrouvez en situation de revenu excédentaire, comme le dit le paragraphe 5.7.) de l’instruction de 2023.

Le calcul du revenu excédentaire prend en compte plusieurs éléments : votre revenu net après impôt, le nombre de personnes à votre charge, et des frais spécifiques comme les frais de garde, la pension alimentaire, les frais médicaux, ou ceux liés à votre emploi. Il est crucial d’obtenir des renseignements précis pour comprendre le processus et les implications financières.

Pour mieux comprendre et évaluer votre situation, l’utilisation d’une calculatrice de revenu excédentaire peut s’avérer extrêmement utile. Elle vous aidera à déterminer le montant potentiel de vos paiements de revenus excédentaires, offrant ainsi une vision plus claire de l’impact financier de votre faillite.

Des solutions comme la proposition de consommateur peuvent également être envisagées pour gérer vos dettes.

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L’impact du nombre de faillites sur la durée de votre faillite

Voici un aperçu simplifié basé sur le nombre de faillites sans revenu excédentaire et sans opposition :

  • 1ère faillite : si c’est votre 1ére faillite, vous pouvez vous attendre à une libération automatique après 9 mois.
  • 2e faillite : ceux qui vivent une 2e faillite obtiendront une libération automatique après 24 mois.
  • 3e faillite (ou plus) : à partir de la 3e faillite, votre libération n’est plus automatique. Dans ce cas, vous devrez passer par une audience devant la cour, qui déterminera les conditions et la durée de votre libération. Quelques unes des alternatives à la faillite incluent la négociation avec les créanciers.

En présence de revenu excédentaire, la durée s’allongera d’une durée de 12 mois. Il est important de prendre rendez-vous avec un conseiller pour discuter des options disponibles.

L’impact du respect de vos obligations sur la durée de la faillite

La durée de la faillite peut être impactée par la capacité à respecter certaines obligations légales et par d’éventuelles oppositions à la libération.

Les obligations liées à la faillite incluent le paiement des frais de faillite, le dépôt de la déclaration de faillite et la remise de la liste des créanciers. Une opposition à la libération peut prolonger la procédure.

Ces obligations incluent :

  • Agir de bonne foi, être honnête et transparent sur sa situation financière.
  • Assister aux deux consultations prévues par la loi.
  • Transmettre chaque mois à votre syndic vos preuves de revenus et dépenses non discrétionnaires pendant la durée de la faillite.
  • Effectuer tous les paiements requis au syndic de faillite.
  • Déclarer vos actifs acquis pendant la faillite à votre syndic.
  • Respecter certaines obligations qui ne sont pas directement liées à la procédure, respecter le paiement des pensions alimentaires, remettre les cartes de crédit pour destruction en cas de faillite.

Si vous omettez de remplir l’une de ces obligations, vous risquez de prolonger la durée de votre faillite. En cas de difficultés à respecter ces exigences, il est conseillé de contacter votre syndic le plus tôt possible.

Opposition à la libération

bureau du surintendant des faillites

Bien que rare, une opposition à votre libération de faillite, que ce soit de la part de vos créanciers ou du Bureau du surintendant des faillites, peut également prolonger la procédure.

Dans un tel cas, une audience devant le tribunal est organisée pour décider de votre libération. Cette étape supplémentaire peut significativement allonger la durée de votre faillite, surtout si des doutes subsistent sur votre honnêteté ou le respect de vos obligations.

En comprenant ces aspects, vous serez mieux préparé à naviguer dans les méandres de la faillite personnelle et à éviter les pièges qui pourraient prolonger inutilement votre situation financière difficile.

Conclusion

Voulez-vous construire les fondations d’une future stabilité financière durable dans laquelle ce qui vous tracasse est “dans quoi investir ?” plutôt que “ où trouver l’argent pour payer mes factures ?“

Voulez-vous débuter votre voyage vers ce paysage paisible appelé “liberté” dans lequel vous et vos proches êtes à l’abri de tout imprévu ?

Imaginez juste. Un monde dans lequel vos épaules ne portent plus le poids écrasant des dettes. Un monde dans lequel le calme et la sérénité ont remplacé le stress étouffant et les nuits sans sommeil. Des solutions légales existent pour vous alléger et vous permettre un nouveau départ.

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Questions fréquemment posées

Q1 : Quelles dettes ne sont pas effaçables par une faillite ?

Certaines dettes ne sont pas effacées par la faillite personnelle. Par exemple, les pensions alimentaires, les amendes et pénalités imposées par un tribunal, les dettes résultant d’une fraude, ainsi que certains prêts étudiants récents peuvent continuer d’être exigibles même après la libération de faillite.

Q2 : Quelles sont les étapes pour sortir d’une faillite personnelle ?

Pour sortir d’une faillite, le débiteur doit d’abord respecter toutes ses obligations pendant la faillite. Il doit notamment collaborer avec le syndic, remettre les documents demandés, effectuer les paiements requis (s’il y a lieu) et suivre les séances de consultation financière obligatoires. Une fois ces obligations complétées, le débiteur peut obtenir sa libération de faillite, ce qui met fin au processus.

Q3 : Quelle est la durée typique d’une première faillite au Canada ?

La durée typique d’une première faillite est généralement de 9 mois lorsque la personne n’a pas de revenu excédentaire selon les normes établies.

Q4 : Quelle est la durée moyenne d’une faillite personnelle avec un syndic autorisé ?

La durée dépend de la situation financière du débiteur. Dans la plupart des cas, une première faillite dure entre 9 et 21 mois, selon qu’il y ait ou non des revenus excédentaires et selon que toutes les obligations soient respectées.





Pierre Leblanc, CPA, CIRP, SAI
Auteur

Pierre Leblanc, CPA, CIRP, SAI

Fondateur, Président chez Groupe Leblanc Syndic

« Tout a commencé par une souris », une citation de Disney qui lui rappelle que les plus grandes réussites naissent souvent de petits débuts. Pierre aime aussi se rappeler : « Amuse-toi ! » avant chaque moment exigeant.

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