remboursement d'impôts

Remboursement d’impôts au Québec : montant, délais et suivi

Par Pierre Leblanc -

Un remboursement d’impôt est une somme que Revenu Québec ou l’Agence du revenu du Canada (ARC) vous verse lorsque le calcul de votre déclaration de revenus révèle un trop-payé ou certains crédits d’impôt remboursables. Au Québec, les déclarations provinciale et fédérale sont traitées séparément : vous pouvez donc recevoir deux remboursements à des dates différentes.

Si vous produisez une déclaration au Québec ou au Canada et voulez comprendre votre remboursement d’impôt, l’estimer, en suivre le versement ou savoir quoi faire s’il est retardé, réduit ou retenu, cette page va à l’essentiel. Quand recevrez-vous votre remboursement d’impôt ? Tout dépend de la date de transmission de vos déclarations, de leur mode de production, des vérifications nécessaires et de votre situation fiscale.

Vous verrez aussi comment vérifier le traitement en ligne, pourquoi un montant dû au gouvernement peut diminuer ou bloquer le versement, et ce que votre remboursement change si vous avez des dettes, une proposition de consommateur ou une situation d’insolvabilité. Bien comprendre ces règles vous aide à mieux gérer votre budget et à éviter les surprises au moment où l’argent est versé ou retenu.

Qu’est-ce qu’un remboursement d’impôt après une déclaration de revenus et qui peut en recevoir un ?

impôt sur le revenu

Au cours de l’année, votre employeur doit retenir de l’impôt sur votre salaire. Lorsque vous produisez votre déclaration de revenus, le calcul définitif tient compte de vos revenus imposables, de vos déductions, de vos crédits et des sommes déjà versées. Si les paiements et crédits remboursables excèdent l’impôt calculé, le résultat peut être un remboursement.

Il ne s’agit pas d’un cadeau du gouvernement ni d’un montant garanti chaque année. Deux personnes ayant le même salaire peuvent obtenir des résultats différents selon les retenues à la source, leur situation familiale, les crédits auxquels elles ont droit et les autres revenus déclarés.

Au Québec, Revenu Québec établit la cotisation provinciale, tandis que l’ARC traite la déclaration fédérale. Il est possible d’obtenir un remboursement d’un organisme tout en ayant un solde à payer à l’autre. Les crédits d’impôt remboursables et les prestations versées séparément ne doivent pas tous être confondus avec le remboursement de votre déclaration.

Comment calculer ou estimer votre remboursement d’impôt ?

Pour estimer votre remboursement, commencez par réunir vos feuillets de revenus, les relevés de retenues à la source, vos reçus de déductions et les documents liés aux crédits applicables, par exemple des reçus de frais médicaux, de dons de charité ou de dépenses de télétravail. Un logiciel de déclaration peut produire une estimation à partir de ces renseignements, mais le montant définitif dépend du traitement effectué par l’administration fiscale.

Les déductions admissibles, comme certaines cotisations à un REER, peuvent réduire le revenu imposable. Les frais de garde d’enfants sont aussi déductibles du revenu imposable. Les frais de déménagement peuvent également réduire le revenu imposable.

Les crédits d’impôt, quant à eux, agissent sur le calcul de l’impôt sur le revenu ou donnent parfois droit à une somme remboursable. Par exemple, les crédits non remboursables réduisent l’impôt à payer, tandis que les crédits remboursables peuvent mener à un remboursement.

L’effet dépend du type de crédit et des conditions d’admissibilité, et un changement de tranche peut aussi modifier le résultat estimé. Le fractionnement du revenu de pension peut aussi diminuer le revenu imposable dans certains cas. Une déduction ou un crédit ne se traduit donc pas systématiquement par un chèque.

Un montant plus élevé n’est pas nécessairement le signe d’une meilleure situation financière. Il peut simplement refléter des retenues trop importantes pendant l’année. À l’inverse, une personne ayant plusieurs sources de revenus peut devoir de l’impôt même si des retenues ont été effectuées sur chaque paie.

Où trouver le montant exact sur votre avis de cotisation ?

Documents liés à un remboursement d'impôt

Après le traitement de votre déclaration, l’avis de cotisation indique le résultat retenu par l’administration : remboursement, solde à payer ou absence de solde. Comparez cet avis avec votre estimation pour repérer les ajustements apportés à vos revenus, déductions ou crédits.

Pour savoir comment lire ce document et comprendre une nouvelle cotisation, consultez notre guide sur l’avis de cotisation.

Quand reçoit-on son remboursement d’impôt au Québec ?

Il n’existe pas de date unique à laquelle tous les contribuables reçoivent leur remboursement d’impôt. Les délais commencent généralement lorsque l’administration reçoit la déclaration et peuvent varier selon le mode de transmission et la nécessité d’effectuer des vérifications. Pour la plupart des particuliers canadiens, la date limite standard de production est généralement le 30 avril.

Délai du remboursement de Revenu Québec

Revenu Québec indique généralement un objectif d’environ 14 jours pour une déclaration transmise par Internet et 28 jours pour une déclaration sur papier, dans les situations visées par ses normes de traitement. Ce sont des objectifs, et non une garantie de paiement à une date précise. Un dossier nécessitant un examen, une déclaration incomplète ou une correction peut prendre plus de temps.

Vous pouvez consulter les renseignements actualisés sur le remboursement d’impôt auprès de Revenu Québec.

Délai du remboursement fédéral de l’ARC

Pour une déclaration de revenus transmise en ligne dans les délais habituels, l’ARC vise généralement un traitement en deux semaines. Une déclaration par la poste peut prendre jusqu’à huit semaines, et un délai plus long est possible si le dossier fait l’objet d’un examen approfondi. Pour les non résidents, le délai peut atteindre 16 semaines. Les délais publiés peuvent évoluer selon la période et le type de dossier : consultez toujours l’information officielle de l’ARC sur les remboursements d’impôt. Vous pourriez aussi recevoir votre remboursement avec intérêts si le versement dépasse un mois, selon les règles applicables.

Si vous attendez un remboursement provincial et un remboursement fédéral, ne vous inquiétez pas nécessairement si l’un arrive avant l’autre. Chaque organisme émet sa propre cotisation et applique son propre processus de traitement.

Dépôt direct ou chèque : comment reçoit-on son remboursement ?

Le dépôt direct permet de recevoir le remboursement dans le compte bancaire inscrit auprès de l’organisme fiscal. Avec IMPÔTNET, une déclaration transmise en ligne est souvent traitée plus vite qu’une déclaration par la poste, et le versement arrive généralement sous deux semaines. Il faut vérifier que les coordonnées bancaires sont exactes, notamment après un changement de compte. Selon votre inscription et les règles de l’organisme, un remboursement peut aussi être envoyé par chèque à l’adresse enregistrée.

Une erreur de coordonnées ou un changement d’adresse non signalé peut compliquer la réception du versement. Avant de demander une nouvelle émission, vérifiez d’abord si votre déclaration a été traitée, si un remboursement a réellement été autorisé et si le délai ne dépend pas aussi d’un examen du dossier.

Comment vérifier l’état de votre remboursement d’impôt ?

Pour connaître l’avancement de votre remboursement d’impôt, le moyen le plus fiable est de consulter le compte fiscal correspondant à votre déclaration.

Suivre votre remboursement auprès de Revenu Québec

Dans Mon dossier pour les citoyens, vous pouvez consulter les renseignements disponibles sur votre déclaration de revenus, votre avis de cotisation et votre remboursement. Vérifiez si la déclaration a été traitée et si le versement a été émis. Si le dossier affiche un solde ou un ajustement inattendu, reportez-vous à l’avis de cotisation.

Suivre votre remboursement auprès de l’ARC

Attente d'un remboursement d'impôt

Dans Mon dossier de l’ARC, consultez l’état de votre déclaration, le résultat de la cotisation et les renseignements disponibles sur le remboursement. Le service en ligne de l’ARC permet souvent d’obtenir cette information plus rapidement que d’attendre une lettre par la poste.

N’utilisez que les portails officiels des gouvernements. Un message non sollicité qui vous demande vos coordonnées bancaires pour débloquer un remboursement peut être une tentative de fraude; pour le suivi, fiez-vous uniquement au site Web officiel de l’ARC.

Pourquoi votre remboursement d’impôt est-il retardé ou moins élevé que prévu ?

Un délai ne signifie pas nécessairement qu’il y a un problème. L’administration peut avoir besoin de vérifier certains revenus, crédits ou pièces justificatives. Une déclaration produite sur papier peut aussi prendre plus de temps qu’une déclaration électronique.

Si le remboursement est inférieur à l’estimation de votre logiciel, examinez l’avis de cotisation : une déduction refusée, un crédit modifié ou un autre ajustement peut expliquer l’écart. Une déclaration rectifiée ou une nouvelle cotisation peut également changer le résultat initial.

Votre remboursement peut-il être retenu pour une dette fiscale ?

Oui, dans certaines circonstances. L’ARC peut conserver une partie ou la totalité d’un remboursement pour l’appliquer à certaines dettes gouvernementales, notamment des soldes fiscaux ou d’autres montants admissibles à la compensation. Revenu Québec dispose aussi de mécanismes de compensation ou de recouvrement prévus par la loi. Le traitement dépend de l’organisme, de la nature de la dette et de la situation du contribuable.

Un remboursement affiché sur une déclaration n’est donc pas toujours une somme qui sera déposée intégralement dans votre compte. Si une retenue apparaît, vérifiez l’avis et communiquez avec l’administration concernée pour connaître le motif et les possibilités de contestation ou de paiement.

Pour comprendre les conséquences d’un solde auprès du gouvernement, consultez notre article sur les dettes fiscales. Si vous n’avez pas payé votre solde à temps, notre guide sur les impôts en retard explique les démarches possibles.

Comment utiliser votre remboursement d’impôt lorsque vous avez des dettes ?

Recevoir un remboursement peut offrir un peu de marge dans un budget serré. Avant de le dépenser, prenez le temps de vérifier vos obligations à court terme et les intérêts que vous payez déjà.

Rembourser une dette coûteuse

Si votre carte de crédit porte un taux d’intérêt élevé ou si vous accumulez des frais sur un prêt, affecter cet argent à cette dette peut diminuer le coût des intérêts futurs. Vous pouvez choisir de réduire d’abord la dette la plus coûteuse, ou d’éliminer un petit solde pour libérer un paiement mensuel. Ces deux approches poursuivent des objectifs différents. La méthode boule de neige et la méthode avalanche sont deux façons d’organiser le remboursement des dettes. Réduire un solde important peut aussi diminuer les intérêts et renforcer le sentiment de confiance.

Un remboursement ponctuel ne remplace toutefois pas un budget qui permet de couvrir les dépenses courantes. Si vous devez réutiliser votre carte de crédit dès la semaine suivante pour payer l’épicerie, il peut être plus utile de revoir l’ensemble de vos obligations plutôt que de consacrer toute la somme à un seul créancier.

Pour comparer les démarches, voyez aussi comment rembourser rapidement ses dettes de cartes de crédit et comment établir un budget mensuel.

Constituer un fonds d’urgence, même modeste

Un petit fonds d’urgence peut vous éviter de recourir à l’emprunt pour une réparation d’automobile, une dépense de santé imprévue ou une réduction temporaire de revenus. Il n’est pas nécessaire de mettre de côté plusieurs mois de dépenses en une seule fois. Selon vos moyens, conserver une portion de votre remboursement dans un compte d’épargne accessible peut déjà réduire votre vulnérabilité aux imprévus.

Si vous avez à la fois une dette coûteuse et aucune réserve, le bon partage dépend notamment de la stabilité de vos revenus et de vos dépenses essentielles. Notre guide sur le fonds d’urgence permet d’approfondir cette réflexion.

Épargne et REER : vérifier vos priorités

Déclaration de revenus canadienne

Une cotisation à un REER peut être pertinente à long terme et donner droit à une déduction dans certaines conditions. Cela ne signifie pas qu’elle constitue toujours le meilleur usage d’un remboursement lorsque vous avez des factures urgentes ou des dettes à taux élevé, et épargner pour quelque chose d’important peut être pertinent seulement après avoir couvert les besoins essentiels.

Les cotisations à un CELI ne donnent normalement pas de déduction d’impôt, contrairement à certaines cotisations admissibles à un REER ou à un CELIAPP; attention, sauf exception comme l’achat d’une première propriété lorsque les règles le permettent, des retraits peuvent être ajoutés au revenu imposable de l’année.

Avant de consacrer votre remboursement à l’épargne ou à des dépenses discrétionnaires, assurez-vous que vos besoins essentiels et les paiements exigibles restent couverts.

Peut-on garder son remboursement d’impôt pendant une proposition de consommateur ?

Une proposition de consommateur ne signifie pas automatiquement que tous vos futurs remboursements d’impôt seront remis au syndic. Cette procédure repose généralement sur des paiements convenus avec les créanciers, administrés par un syndic autorisé en insolvabilité (SAI). Elle est distincte de la faillite personnelle.

Il faut toutefois distinguer le droit de conserver un remboursement et les droits de compensation des administrations fiscales. Si vous avez une dette fiscale, l’ARC ou Revenu Québec peut, dans certains cas, appliquer un remboursement à une somme due. Le résultat dépend entre autres de la période fiscale visée, de la date de dépôt de la proposition, de la nature des sommes dues et des règles applicables. Il serait donc imprudent d’affirmer que tout remboursement est automatiquement protégé.

Avant de prévoir votre remboursement dans votre budget, demandez à votre SAI de vérifier le traitement de vos dettes fiscales et de vos crédits. Vous pouvez également consulter notre page sur la proposition de consommateur pour comprendre son fonctionnement.

Que devient le remboursement d’impôt en cas de faillite personnelle ?

En faillite personnelle, le traitement est différent. Certains remboursements d’impôt relatifs à des périodes antérieures ou à l’année de la faillite peuvent faire partie des sommes administrées dans le dossier d’insolvabilité, sous réserve des règles et exceptions applicables. Les déclarations relatives à l’année de la faillite nécessitent aussi un traitement particulier.

Il faut éviter de conclure qu’un remboursement vous reviendra nécessairement, ou qu’il sera systématiquement saisi. La période visée, le type de remboursement et les droits des administrations fiscales sont déterminants.

Un syndic autorisé en insolvabilité pourra vous expliquer ce qui s’applique à votre situation avant que vous preniez un engagement financier en comptant sur cette somme.

Que faire si votre remboursement d’impôt ne suffit pas à régler vos dettes ?

Un remboursement d’impôt peut réduire un solde, payer une facture urgente ou reconstituer une petite réserve. Mais si vos dettes continuent d’augmenter malgré vos efforts, la question ne se limite plus à savoir où affecter une rentrée d’argent ponctuelle. Pour tirer le maximum d’un remboursement insuffisant, il peut être utile d’obtenir des conseils adaptés à votre situation.

Il peut être nécessaire d’examiner votre capacité réelle de remboursement, les taux d’intérêt et les solutions légales disponibles. Selon votre situation, une entente avec les créanciers ou une proposition de consommateur peut être envisagée. Une faillite personnelle peut aussi être examinée lorsque les autres solutions ne conviennent pas.

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Conclusion : un remboursement utile, mais pas toujours suffisant

Un remboursement d’impôt mérite d’abord d’être compris : combien allez-vous recevoir, quand et pourquoi ? Une fois le montant confirmé, vous pourrez décider plus sereinement de son utilisation.

Si vos dettes sont importantes, affecter ce remboursement à une seule facture peut apporter un soulagement temporaire sans régler la cause du problème. L’essentiel est de choisir une solution qui améliore durablement votre situation financière.

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Questions fréquemment posées

Q1 : Comment savoir si j’ai droit à un remboursement d’impôt ?

Vous pouvez obtenir une estimation en produisant vos déclarations de revenus avec tous les revenus, déductions et crédits applicables. Par exemple, un trop-perçu ou des acomptes provisionnels supérieurs à l’impôt dû peuvent se traduire sous la forme d’un remboursement. L’avis de cotisation émis après traitement confirme le montant retenu par Revenu Québec ou l’ARC.

Q2 : Quand vais-je recevoir mon remboursement d’impôt au Québec ?

La date dépend du traitement de votre déclaration provinciale ou fédérale. Pour tirer le maximum du remboursement restant, gardez en tête qu’une transmission électronique est généralement plus rapide qu’une déclaration papier, mais que les délais publiés sont des objectifs et peuvent être prolongés en cas de vérification.

Q3 : Pourquoi n’ai-je toujours pas reçu mon remboursement ?

Votre déclaration peut encore être en traitement, faire l’objet d’un examen, comporter des renseignements à corriger ou donner lieu à une compensation pour une dette. Consultez d’abord le compte en ligne et l’avis de cotisation de l’organisme concerné. S’il arrive, libre à vous d’en profiter avec plaisir, mais pour une bonne raison comme l’épargne, la retraite ou un projet précis.

Q4 : Comment suivre un remboursement de l’ARC ?

Connectez-vous à Mon dossier de l’ARC pour vérifier l’état de la déclaration, la cotisation et les informations de versement disponibles. Évitez les liens reçus dans des messages inattendus.

Q5 : Comment suivre mon remboursement de Revenu Québec ?

Consultez Mon dossier pour les citoyens afin de vérifier le traitement de votre déclaration et les informations associées à votre remboursement provincial.

Q6 : Peut-on recevoir un remboursement d’impôt si on doit de l’argent au gouvernement ?

Oui, un remboursement peut être calculé, mais tout ou partie peut être retenu et appliqué à une dette admissible à la compensation. Le résultat dépend des règles fiscales et de la nature du solde.

Q7 : Une proposition de consommateur permet-elle de conserver son remboursement ?

Le dépôt d’une proposition ne signifie pas automatiquement que vous perdez vos remboursements futurs. Toutefois, des règles de compensation fiscale peuvent s’appliquer. Une vérification auprès de votre syndic est nécessaire, particulièrement si vous avez des dettes fiscales.

Q8 : Le remboursement d’impôt est-il imposable ?

Un remboursement ordinaire d’impôt sur le revenu n’est généralement pas un nouveau revenu imposable. Certains intérêts versés sur un remboursement peuvent toutefois être imposables, selon les règles applicables. Cette publication est fournie à titre informatif et ne constitue pas des conseils personnalisés.

Pierre Leblanc, CPA, CIRP, SAI
Auteur

Pierre Leblanc, CPA, CIRP, SAI

Fondateur, Président chez Groupe Leblanc Syndic

« Tout a commencé par une souris », une citation de Disney qui lui rappelle que les plus grandes réussites naissent souvent de petits débuts. Pierre aime aussi se rappeler : « Amuse-toi ! » avant chaque moment exigeant.

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